Fabienne Orsi

Thèmes et programmes de recherche

Mes recherches ont longtemps porté sur l’étude de l’évolution du droit de propriété intellectuelle dans le domaine de la santé et les conséquences de cette évolution sur l’accès à la connaissance et aux médicaments notamment dans les pays en développement, ainsi que les conflits internationaux que cette évolution a provoqués. Je me suis aussi longtemps attachée à mettre en lumière l’importance de cette évolution du droit de propriété intellectuelle dans les changements profonds du capitalisme contemporain de même que dans la redéfinition des rapports nord/sud en matière de commerce international. Dans cette perspective, j’ai aussi été amenée à travailler sur la constitution et la dynamique de marchés de médicaments au sud, et en particulier les marchés des antirétroviraux et des antipaludéens.
Depuis une dizaine d’année mes travaux se sont orientés vers le thème des « communs » pour la recherche d’alternatives au modèle propriétaire d’abord dans le domaine de la santé pour ensuite s’étendre à des domaines variés obligeant à réinvestir à l’aune des communs des notions aussi fondamentales que la propriété, l’Etat, le gouvernement, la démocratie.

La pandémie de covid 19 a orienté mon travail dans deux perspectives complémentaires :
l’une autour de la question de la crise de l’hôpital public et les enjeux de sa refondation
la seconde concerne la question de l’accès universel aux biens de santé en temps de pandémie

Je co-dirige avec mes collègues juristes Marie Cornu et Judith Rochfeld le Dictionnaire des biens communs dont la première édition est parue aux PUF en 2017, la deuxième édition augmentée en janvier 2021

Travaux en cours

Gouverner contre les pandémies : faire des produits de santé un bien commun mondial : Projet AFD/DnDI avec Benjamin Coriat (CEPN/USPN), Jean-François Alesandrini, Pascale Boulet et Sauman Singh (DnDi)

Les ateliers pour la refondation du service public hospitalier : des ateliers de travail collectif regroupant des soignants, des chercheurs, des soignés, etc : https://ateliersrefondationhopitalpublic.org/

Quelques articles ou ouvrages récents en ligne :

« Gouverner en temps de pandémie : faire des produits de santé un bien commun mondial » (conférence, rapport de recherche) : https://dndi.org/events/2022/gouver...

La pandémie aura contribué à mettre au jour la crise de la gouvernance mondiale de la santé publique Le monde 7 decembre 2021

Biens publics ou biens communs mondiaux ?, AOC , 9 fevrier 2022

Soigner-Manifeste pour une reconquête de l’hôpital public et du soin, C&F Edition, Juin 2021
Publications scientifiques jusqu’en 2015

Pour les publications récentes se reporter à l’onglet dédié

Revues scientifiques à comité de lecture (classées AERES)

• Orsi, F et Zimmermann JB « Le marché des antipaludéens : entre régulation et défaillance » Revue Mondes en Développement, N° 170, 2/2015.

• Orsi, F. « Réhabiliter la propriété comme « bundle of rights » : des origines à Elinor Ostrom, et au- delà ? » Revue Internationale de Droit Economique, n°3, 2014.

• Orsi, F. « Elinor Ostrom et les faisceaux de droits : l’ouverture d’un nouvel espace pour penser la propriété commune », In : Chanteau J.P. (dir.), Coriat B. (dir.), Labrousse A. (dir.), Orsi F (dir.). Autour d’Ostrom : communs, droits de propriété et institutionnalisme méthodologique, N°14, 2013.

• Chanteau J.P., Coriat B., Labrousse A, Orsi F. Introduction à « Autour d’Ostrom : communs, droits de propriété et institutionnalisme méthodologique ». Revue de la Régulation, , N°14,2013.

• Chanteau J.P. , Coriat B., Labrousse A. , Orsi F (dir.). Autour d’Ostrom : communs, droits de propriété et institutionnalisme méthodologique. Revue de la Régulation, N°14, 2013.

• Orsi, F. « Les biotechnologies comme laboratoire du capitalisme académique ? » Médecine Sciences, 2012, 28 (Hors série n°2), p. 9-10.

• Orsi F, Carrieri M. P., Coriat B., Delaporte Eric, Moatti Jean-Paul, Spire B., Taverne Bernard, Barré-Sinoussi F. Call for action to secure universal access to ART in developing countries. Lancet, 2010, 375 (9727), p. 1693-1694.

• Orsi F, d’Almeida C. Soaring antiretroviral prices, TRIPS and TRIPS flexibilities : a burning issue for antiretroviral treatment scale-up in developing countries. Current Opinion in Hiv and Aids, 2010, 5 (3), p. 237-241.

• Orsi, F. D’Almeida, C ; Hasenclever, L. et al., “TRIPS post-2005 and access to new antiretroviral treatments in southern countries : issues and challenges”, AIDS, 2007, October 1, Vol. 21, Issue 15.

• Orsi, F. (dir) Recherche et innovation dans les sciences du vivant : enjeux et perspectives, Revue d’économie industrielle, N°120, 4e trimestre 2007.

• Coriat, B., Orsi, F., D’Almeida, C.“TRIPS and the International Public Health Controversies : Issues and Challenges”, Industry and Corporate Change, 2006, , vol.10. p.1-30.

• Orsi, F., Coriat C., “The New Role and Status of Intellectual Property Rights in Contemporary Capitalism”, Competition and Change, 2006, p. 162-179.

• Orsi, F., Coriat, B. “Are “strong patents” beneficial to innovative activities ? The case of genetic testing for breast cancer” Industry and Corporate Change, 2005, n° 6, p. 1205-1221.

• Coriat, B, Orsi,, F. , « Brevets Pharmaceutiques, Génériques et Santé Publique - Le cas de l’accès aux traitements Antirétroviraux », Revue d’Economie Publique, études et recherches n°12 (2003/1), p.153- 177.

• Coriat, B., Orsi, F., Weinstein, O. « Does Biotech reflect a New Science-Based Innovation Regime ? », Industry and Innovation, 2006, Vol. 10, p.231-253.

• Hoy, M, Orsi, F., Eisinger, F., Moatti, JP. « The impact of genetic testing on health care insurance »,The Geneva Papers on Risk and Insurance, 2002, Vol.28 (2), p.203-21.

• Coriat, B., Orsi, F. « Establishing a New Intellectual Property Rights Regime in the United States : Origins, Content, Problems », Research Policy, 2002, Vol.31, (8-9), p.1491-1507.

• Orsi, F. « La constitution d’un nouveau droit de propriété intellectuelle sur le vivant aux Etats-Unis : origine et signification économique d’un dépassement de frontière », Revue d’Economie Industrielle, 2002, n°99, 2° trimestre, p.65-86.

• Orsi, F., Moatti, JP. « D’un droit de propriété intellectuelle aux firmes de génomique : vers une marchandisation de la connaissance scientifique sur le génome humain », Economie et Prévision, 2001,n° 150-151, p.123-138.

• Orsi,F., Moatti.J-P, Eisinger.F, Chabannon.C . « Les relations recherche publique/industrie génomique : américanisation ou voie européenne ? », Médecine / Science, 2000, n°1, vol.16, p.94-100.

• Orsi, F., Eisinger F, Moatti JP. « Information génétique et système privé d’assurance maladie », Journal d’Economie Médicale, 1996, vol. 14, (7-8), p. 401-411.

• Orsi, F. « Reconquérir la propriété : un enjeu déterminant pour l’avenir des communs », Les Possibles, 2015, N°5.

• Coriat, B, Orsi, F. « Droit de propriété intellectuelle et innovation », Cahiers Français, N°323, 2004, p.90-95.

• Orsi, F., Coriat, B. « Droits de propriété intellectuelle, marchés financiers et innovation- Une configuration soutenable ? » Lettre de la régulation, 2003, N° 45, repris dans problèmes économiques, N°2.831.

• Orsi, F. « Revisiter la propriété pour construire les communs » dans B. Coriat (dir.), Le retour des communs - La crise de l’idéologie propriétaire, Les liens qui libèrent, 2015.

• Orsi, F. « Pour une pensée alternative de la propriété : un éclairage par les faisceaux de droits », dans Cultures des républicanismes. Pratiques, représentations, concepts de la Révolution anglaise à aujourd’hui, sous la direction de Yannick Bosc, Rémi Dalisson, Jean-Yves Frétigné, Christopher Hamel et Carine Lounissi, Paris, Kimé, 2015.

• Orsi, F et Coriat, B. « Propriété intellectuelle et accès aux traitements antirétroviraux dans les pays du Sud : à l’entrée de la décennie 2010, où en est-on ? » in, Possas, C, Larouzé, B., Eds. Propriété intellectuelle et politiques publiques pour l’accès aux antirétroviraux dans les pays du Sud. ANRS, Collection Sciences sociales et sida, Paris, 2013.

• Orsi,F et Zimmermann, JB. « Propriété intellectuelle et globalisation : des TRIPS au modèle open- source. Les exemples des médicaments et du logiciel ». In, Andreff, W Dir. La mondialisation, stade suprême du capitalisme ? En hommage à Charles-Albert Michalet, Presses Universitaires de Paris Ouest, 2013.

• Orsi, F., Camara, M., Coriat, B. “AIDS, TRIPS and “TRIPS plus” The case for Developing and Less Developed Countries”, dans Andersen B, (Eds) : Intellectual Property Rights : Innovation, Governance and the Institutional Environment, Oxford Press University, 2006.

• Orsi, F., Sevilla, C., Coriat, B. “Upstream patents and public health : the case for genetic testing of breast cancer”, dans Dosi,G and Mazzucato, M. (Eds) Market structure in high-tech industries : the case of biotech-pharmaceuticals, Cambridge University Press, 2005.

• Coriat, B, Orsi, F. (2005), « Propriété intellectuelle, marches financiers et promotion des firmes innovantes. Un retour sur la « nouvelle économie » dans Frison-Roche M-A et Abello A (Dir) Droit et économie de la propriété intellectuelle, L.G.D.J.

• Coriat, B. Orsi, F. “TRIPS, pharmaceutical patent and public health – The case for access to HIV Care”, dans Global Regulation : Managing Crises After the Imperial Turn, Palagrave Edition, 2005.

• Orsi, F. “Origine et signification économique de l’évolution du droit de propriété intellectuelle sur les gènes humains”, dans Julian-Reynier, C., Pierret, J., Eisinger, F. (Coord) Prédisposition génétique aux cancers : questions psychologiques et débats de société, John Libbey Eurotext Edition, 2005.

• Orsi, F., Hasenclever, L., Coriat,B., Tigre, P., Fiahlo, B. « IPRs, Generic Drugs and Anti-aids Policy : Lesson from The Brazilian case », dans, Moatti JP., Coriat B., Souteyrand Y., et alii., Economics of AIDS and Access to HIV-Care in Developing Countries, Issues and Challenges, editions de l’ANRS, 2003.